Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNI TROUBLE MAKER
MOINY Stéphane

Numéro de dépôt :
96622659
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque SNI TROUBLE MAKER

Déposée le 23 avril 1996 par MOINY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNI TROUBLE MAKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est MOINY Stéphane, domicilié(e) 141, rue de Warcq , 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MOINY - France.

La marque SNI TROUBLE MAKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622659.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNI TROUBLE MAKER est expirée depuis le 23 avril 2006.

MOINY Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : MC3 MACK 3 PLANCHES A ROULETTES FACTORY


MOINY Stéphane - 141, rue de Warcq , 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France


Stéphane MOINY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Livres de bandes dessinées. - Publication de textes autres que de textes publicitaires. - Publication de livres et bandes dessinées. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. - Services de dessinateur de bandes dessinées. - - Création d'illustrations. - Service de dessinateur d'arts graphiques à caractère non publicitaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.